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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT
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DELTALEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTALEC
ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT, S.A., (société anonyme), 310, chemin de l'Armée d'Afrique, 13010 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1191503
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1992

Présentation de la marque DELTALEC

Déposée le 5 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT - France.

La marque DELTALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTALEC est expirée depuis le 5 janvier 1992.

ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT a également déposé les autres marques suivantes : DELTALEC , CARLUX , CARLUX


ETABLISSEMENTS CABUS ET RAULOT, S.A., (société anonyme), 310, chemin de l'Armée d'Afrique, 13010 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Appareils et instruments électriques et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.